DOMAINE DE DIEUMERCY

SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES

Présentation de la marque DOMAINE DE DIEUMERCY

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE DIEUMERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est DOMAINE DU BOIS DES DAMESTODO domicilié(e) 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Bernadette MEFFRE domicilié(e) 2600 Route de Cairanne - 84150 - VIOLES - France.

La marque DOMAINE DE DIEUMERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE DIEUMERCY arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

DOMAINE DU BOIS DES DAMES a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Prébayon , La Cour des Abbesses , Domaine Dame Guilherme , DOMAINE DE PREBAYON , DOMAINE DU BOIS DES DAMES , Domaine de la Monastiria , Domaine la Tour des Abbesses , VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES , Domaine la Passion des Dames , Domaine la Bergerie du Petit Bois